Marque expirée - Marque en non vigueur

LOBLEU
CEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
96612757
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2016

Présentation de la marque LOBLEU

Déposée le 22 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOBLEU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVAL domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2311390) - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAL A l'attention de Mme C. BOURGEOIS-ROMAIN domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2311390) - 73200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOBLEU est expirée depuis le 22 février 2016.

CEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PROCOMPACT , RATIBUS , AUTOMASK , UN PRO SINON RIEN , ARCOLOR , VOLTAGAZ , VOLTAGAZ FRANCE , DÉMARREUR CYCLONE CEVAL FRANCE , VOLTAGAZ FRANCE , CEVAL Un pro… Sinon rien!


CEVAL S.A. - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2311390) - 73200 - France - SIREN 399198043


CEVAL A l'attention de Mme C. BOURGEOIS-ROMAIN - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2311390) - 73200 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311390 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Pompes à eau.Appareils électriques d'électrolyse.Transformateurs.Appareils de distribution d'eau & installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.